Une vue excentrée

Regards de la périphérie

De la révolution à la décentralisation

Posted by olivier_anthore on 9 octobre 2010

Voici le texte de ma deuxième chronique sur Fréquence Orange que vous pouvez écouter ici. A noter que cette chronique est en fait le troisième volet d’une série de trois sur l’historique des départements.

Dans la constitution de 1791, le département se concevait comme une structure bicéphale avec d’un coté un conseil général élu qui représentait le département, et de l’autre un procureur général syndic, élu lui aussi mais représentant l’Etat.

Chaque département était divisé en district qui bénéficiait aussi d’une assemblée élue et d’un procureur syndic, ce qui explique le terme de général au niveau départemental qui est resté malgré son inutilité. Conservatisme français. Chaque district était ensuite divisé en canton et à l’intérieur des cantons vous retrouviez les communes, l’autre grande institution locale.

Cette organisation, sans doute la plus décentralisée que la France aient connu, n’a jamais pu véritablement fonctionner. Les théoriciens se disputent toujours pour savoir si c’est pour des raisons historiques ou organisationnelle.

Toujours est il que finalement ce sont les communes qui, héritières d’une tradition de défense des intérêts locaux, se sont imposées comme le noyau de base de l’organisation territoriale. On en voit encore les traces aujourd’hui dans les taux de participations aux différentes élections, généralement meilleures aux municipales qu’aux cantonales.

Au cours du XIXème siècle, les régimes et les constitutions ont varié mais les départements avec leurs conseils généraux et leurs procureurs, devenus préfets sous le consulat, se sont maintenus. Leurs attributions ont évolué mais le principe même de cette organisation du territoire n’a jamais été remise en cause. Pour l’Etat, imprégné par la nécessité de maintenir coûte que coûte l’unité nationale, le département et le contrôle de toutes les collectivités locales par l’administration préfectorale était un principe d’airain.

Il faut attendre 1982 et les lois de décentralisation, voulues par Gaston Defferre, pour que le département ne soit plus seulement une structure permettant à l’Etat de coordonner son action sur le territoire mais bien une entité active de la démocratie locale. Cet aspect s’est trouvé renforcé par les lois de 2004 et surtout par l’inscription dans la constitution du principe de la décentralisation dans la constitution.

On le voit les départements ont une histoire ancienne et la volonté de réforme actuelle n’est qu’un nouvel épisode dans cette histoire. Mais nous y reviendrons plus en détail dans de prochaines chroniques.

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One Response to “De la révolution à la décentralisation”

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